Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Fonds de dotation ATHOS
Fonds de dotation régi par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie.
Siège social : [adresse complète du siège]
SIREN / SIRET : [numéro]
Déclaré à la préfecture de [département] — publié au Journal officiel le [date]
Téléphone : +33 6 18 38 32 99
Courriel : [contact@fddathos.fr]
Site : https://fddathos.fr

Directeur de la publication

[Prénom NOM], en qualité de [président / représentant légal] du Fonds de dotation ATHOS.

Hébergeur

Le Site est hébergé par OVH
OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Site développé par le studio Piabilis sur la base du CMS WordPress.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logo, charte graphique, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété du Fonds de dotation ATHOS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

Le logo ATHOS a été conçu par PIABILIS et son usage est réservé au Fonds de dotation ATHOS.

Crédits

Conception et réalisation du site : [Prénom NOM]
Photographies : [auteur(s) / banque d'images, ex. Unsplash, Pexels]

Responsabilité

Le Fonds de dotation ATHOS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par un usage inapproprié de ces informations.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Fonds de dotation ATHOS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

©2026 Fonds de dotation Athos – Tous droits réservés